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7à...® Marque déposée - Tous droits réservés © Dépôt INPI N° 083561994 Edition Bretagne 7 en Bretagne est un annuaire destiné à référencer les professionnels sous forme de publi-reportages. Société éditrice : SARL 2L Communication RCS Troyes - Siret : 503 417 925 00016 APE : 7021Z N° TVA intracommunautaire : FR65503417925 Siège social : 10 rue de l'église - 10120 St André les Vergers Directeur de la publication Laurent LEFEVRE LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site (via formulaire) dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS 2L Communication et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de notre site. 2L Communication consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de 2L Communication, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.7enbretagne.com/.fr ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. CREDITS PHOTOS 2L Communication Fotolia www.photos-de-bretagne.com |